Mentions légales

1. Éditeur du site

Éditeur : Alex Niewolinski (projet « Horizon Moto » / AlexN Studio)

Statut : [à compléter : particulier ou micro-entrepreneur — n° SIREN/SIRET si applicable]

Adresse : [à compléter : adresse de contact de l'éditeur]

E-mail : info@horizonmoto.app

Directeur de la publication : Alex Niewolinski

2. Hébergement

Hébergeur du site : Infomaniak Network SA — Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — Tél. +41 22 820 35 44 — infomaniak.com

Hébergement des données de l'application : Supabase (bases de données hébergées sur des serveurs situés dans l'Union européenne).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (structure, textes, logos, éléments graphiques, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs de l'application est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition, que vous pouvez exercer à l'adresse info@horizonmoto.app. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne peut en garantir l'exhaustivité. L'utilisation des informations et contenus se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

7. Droit applicable

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